LA CROIX DU PRIEUR
Présentation de la marque LA CROIX DU PRIEUR
Déposée le 7 juillet 1992 par Sumeire Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DU PRIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CROIX DU PRIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX DU PRIEUR est expirée depuis le 7 juillet 2022.
Sumeire Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224013 - Publication au BOPI 2002-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497352 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-04-20
Inscription le 10 novembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°688924 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10